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Impôt

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Emballage

Les commandes se serviront dûment emballer. Les mesures et poids des produits son approximatif et peuvent souffrir une variation.

Réclamation

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Dévolutions

Pour plus d’information son droit de rétractation, consulter le suivant lien: derecho de desistimiento. Avant n’importe quelle dévolution, les coûts directs de dévolution des biens devront être pris par le consommateur ou le client.

Garantis

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Juridiction

Le faite d’accepter nos conditions général de vente, implique, en cas de litige, que vous vous soumettez a la juridiction des tribunaux d’Ibi, Alicante, reconnaissant a leur propre compétence.  

Autre information d’intérêt

Qualité

Nous vous informons aux utilisateurs qu’il se réalisera le maximum effort pour atteindre la meilleure qualité possible, en tenant en conte l’état de la technologie. En relation avec l’antérieur, Bornay Aerogeneradores, SLU, décline n’importe quel responsabilité en cas qu’il existe des interruptions ou un mal fonctionnement des services ou contenue offert sur internet, n’importe quelle sois sa cause.

Il se possible l’interruption temporel ou permanente des services ou contenue pour des raisons d’actualisation, maintenance, réparation de ses systèmes ou pour raisons de nature commercial.

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Responsabilité des utilisateurs par utilisation et contenue

Autant l’accès au web sites comme l’utilisation qui vous puissiez réaliser de l’information et contenue incluses dans les même, sera de la seule responsabilité de celui qui le réalise.

Pour autant, l’utilisation qui peut se faire de l’information, images, contenue et/ou produits offerts et accessible a travers du même, sera soumis a la légalité, que vous soyer national ou international, applicable, ainsi comme aux principes de bonne fée et d’utilisation licite par la part des utilisateurs, qui serons entièrement responsable de ses accès et correct utilisation.

Les utilisateurs serons obligés a faire une utilisation raisonnable des services et contenues, sous le principe de bonne fée et avec le respect de la légalité en vigueur, a la morale, a l’ordre publique, au bonne coutumes, aux droits de personnes externe ou de la propre entreprise, tous ça selon les possibilités et fin dans lesquels ils ont été conçus. Bornay Aerogeneradores, SLU, n’assume pas la responsabilité, que se soit direct ou indirect, par dégâts émergentes ou par perte de profit, dérivé de la mal utilisation des services ou contenues réaliser par los utilisateur ou externe. L’utilisateur se compromet a utiliser les services ou contenue exclusivement pour son utilisation personnel y à non faire ni directement ni indirectement une exploitation commercial des même.

L’accès aux services ou contenues se réalisera a la entière responsabilité des utilisateurs.

Les utilisateurs se compromettes a ne pas publier, divulguer, annoncer, faire référence à ou fournir n‘importe quel produits, question ou information avec des contenue illégal, obscènes, pornographique, abusives, diffamatoire, trompeur, raciste, en contre de la moral ou de l’ordre publique, ainsi comme ne pas introduire n’importe quel tipe de virus informatique, archives défectueux, ou n’importe quel autre software ou programme informatique qui puisse provoquer des dommages ou altérations non autoriser des contenues, programmes ou système accessible a travers des Websites ; altérer ou intervenir par des moyens frauduleux, page web personnel ou courriers électronique d’autre utilisateurs sans l’autorisation, ainsi comment d’envoyer des courriers électronique avec des caractères massifs y/ou répétitif et envoyer des adresse de courrier électronique d’autre personnes sans son consentement. Il sera aussi interdit à l’utilisateur d’utiliser de forme indue ou inadéquate, en respect au normal fonctionnement et finalité, les services ou contenues qui puisse se faciliter par www.pinlite.eu comme chats, groupes d’informations, forum…

En particulier et sans dégâts de l’établis antérieurement, les utilisateurs se compromettent a respecter avec toute la normative local, de l’état, national et international applicable et sont les seul responsable de tous les actes ou omissions qui puisse succéder en relation avec votre conte, registre ou mot de passe, inclue le contenue de se transmissions a travers des services ou contenu. Comme exemple, et sans aucun caractère global, les utilisateurs acceptent de s'abstenir des suivantes actuations, sans dégât de que vous soyer les responsables des même :

  • Utiliser le service en relation avec des questionnaires, concours, schémas pyramidales, cartes en chaine, messages pas désirés, courrier gênant (spamming) ou n’importe quel autres message duplicatifs ou non sollicités (commercial ou d’autre tipe).
  • Crée une fausse identité avec le but de tromper d’autres personnes en relation à l’identité de l’expéditeur ou de l’origine du message.
  • Diffamer, insulter, harceler, traquer, menacer ou violerautrement les droits de tierces personnes (comme le droit a l’intimité ou la propre image).
  • Publier, distribuer ou divulguer quelconque information ou matériel inapproprié, sacrilège, diffamatoire, illégal, obscène, indécent, raciste, qui puisse induire à la violence ou qui puisse être considéré comme illégale.
  • Annoncer ou offrir la vente ou achat de quelconque produits ou services.
  • Recompiler ou de quelconque autre mode, demander de l’information sur des tierce personnes, inclue leurs adresse de courrier électronique, sans leur accord, ainsi comme proportionner a tierce personnes des adresses de courrier électronique.
  • Utiliser, télécharger ou copier de quelconque autre forme, ainsi comme de proportionner (gratuitement ou non) à une personne ou entité qui ne soit pas un utilisateur des services ou contenu de quelconque direction des utilisateur des services ou contenu ou quelconque autre information relatifs avec les utilisateurs ou a l’utilisation de cela en dehors du contexte de l’utilisation normal en accord avec ses conditions d’utilisation.
  • Essayer d’obtenir un accès sous une forme non autorisé au services ou contenu, a d’autre compte, a des systèmes d’informatique ou réseau connecté avec eux, a travers de recherche automatique de mots de passe ou par d’autres moyens.
  • Enfreindre les lois ou règlements applicable, inclus, entre autre, la législation qui gouverne la transmissions de donnés technique ou software exporté a partir de l’union Européen.
  • Interférer avec l’utilisation ou jouissance des services ou contenus de la part d’autres utilisateurs ou avec l’utilisation ou jouissance du contenu similaire de la part d’autres personnes ou entité.
  • Réaliser quelconque actuation sur les web sites qui implique la transmission de quelconques programmes nuisibles, nocifs ou simplement non demandé.

Bornay Aerogeneradores, SLU. N’aura pas l’obligation de superviser le service ni l’utilisation effectué par un utilisateur ni conserver les contenus de quelconque sessions de l’utilisateur. Toutefois et nonobstant ce qui précède, Bornay Aerogeneradores SLU, se réserve le droit de superviser, réviser, conserver et/ou révéler dans quelconque moment, quelconque information qui puisse être nécessaire pour respecter quelconque lois ou règlement, procédé légal ou demande gouvernementale qui puisse s’appliquer.

Interdiction de gêne ou dégâts.

Bornay Aerogeneradores SLU, quand il sera techniquement possible, il s’annulera ou bloquera immédiatement quelconque registre des utilisateurs des page web responsabilité de l’entreprise quand celle-ci le considère, raisonnablement, que ce registre transmet ou est de quelconque autre forme lié avec quelconque message de courrier indécent ou massifs non sollicité et dans la meure de ses possibilité, quand le demande le destinataire utilisateur des pages web de l’entreprise sans aucun dégâts de la complète réparation des dommages et dégâts produites a Bornay Aerogeneradores SLU et a tierce personnes.

Propriété intellectuel et industriel.

Les contenus prêté par www.pinlite.eu ainsi comme les contenus de déchets du réseau a travers de ses pages internet, constitue un chantier dans le sens de la législation sur la propriété intellectuel pour se qui est protéger par les lois et conventions international applicable dans la matière. Il reste interdit quelconque forme de reproduction, distribution, communication publique, transformation, mise a disposition et en général, quelconque autre acte d’exploitation publique en relation autant aux pages web, comme a ses contenu et informatiques, sans l’exprès et précédent accord de Bornay Aerogeneradores SLU.

En conséquence, tous les contenus qui se montre dans les différents web sites et en spécial, les dessins, textes, graphique, logos, icône, boutons, software, nom commerciaux, marque, dessins industriel ou quelconque autre signes susceptible d’utilisation industriel et commercial qui sont sujets a des droits de propriété intellectuel et industriel de l’entreprise ou de tierce titulaires de ceux-ci qui ont autorisés dument son inclusion dans les différents web sites.

Ainsi que les contenus, images, contenus, formes, opinons, indices et les autres expressions formels qui forme partis des pages web, ainsi comme le software nécessaire pour le fonctionnement et visualisation de ceux-ci, qui constitues eux-mêmes une œuvre dans le sens du droit de l’auteur y restent, pour autant, protégé par les conventions internationaux et les législations nationaux en matière de propriété intellectuel qui sont applicable. Le non compliment de se que l’on a signalé impliquera la commission de grave actes illicite et son sanction par la législation civil et pénal.

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Bornay Aerogeneradores SLU, est libre de limiter l’accès aux pages web, et aux produits et/ou services offert en eux, ainsi comme la conséquente publication des opinions, observation, images ou commentaires que les utilisateurs peuvent lui faire arriver a travers du courrier électronique. Bornay Aerogeneradores SLU. Dans se sens, pourra établir si il le considère opportun, sans dégâts de la unique et exclusive responsabilité des utilisateurs, les filtres nécessaire afin de d’éviter que ses pages web peuvent être verser dans le réseau des contenus ou opinions, en considèrent comme racistes, xénophobe, discrimination, pornographique, diffamatoire, ou que, de quelconque mode fomentes la violence ou la dissémination de contenus clairement illicites ou nocifs. Vu le haut numéro de courrier électronique reçus et selon la normative applicable en chaque moments, cet effort sera emmené a son fin en accord avec les critères de caractère raisonnable, vu que c’est pratiquement impossible contrôler en tout moments les contenus actuel des services offerts.

En accords avec le signaler dans le paragraphe antérieur, Bornay Aerogeneradores SLU. Reste autorisé également pour procédé a la modification ou altération des ses observations, opinions ou commentaires, afin de les adapter aux nécessités de formats éditorial des pages web, sans que pour cela il se puisse entendre qu’il existe quelconque tipe de lésion de quelconque des facultés moral de droits d’auteur que les utilisateurs puisse maintenir sur celle-ci.

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Indemnisation.

Les utilisateurs indemniserons et maintiendrons indemne a Bornay Aerogeneradores SLU, directions et personnel, de quelconque réclamations, demande ou dégâts, incluent les horaire raisonnable des avocats, interposé par quelconque tiers dû a l’utilisation ou conduite durant la navigation sur les page web.  

Modification des conditions d’utilisation.

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Communications

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Ainsi que nous posons a votre disposition l’adresse bornay@bornay.com en cas de que vous préfériez contacter avec nous a travers du courrier électronique.

Général

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